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Articles prohibés en cabine

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Refus d'embarquement

Retards

Zones d'un aéroport

Surréservation



Animaux

Les animaux de compagnie sont en règle générale acceptés à bord des avions, soit en cabine, soit en soute, sauf refus pour raisons valables (nombre d’animaux déjà admis, état de santé, législation relative aux animaux dangereux, réglementation du pays de destination, etc.). Jusqu'à  5 kilos au maximum, votre animal sera en principe acceptés en cabine dans son habitacle, qui ne devra toutefois pas dépasser un certain volume (le total des trois dimensions ne doit pas excéder 115 cm).

Il est indispensable d’avertir la compagnie dès la réservation qu’ils vous accompagneront, car, en cabine, on ne tolère en général pas plus de deux animaux domestiques par vol. A noter en outre que le transport en cabine de certains petits mammifères familiers (du type rongeurs) peut être soumis à des conditions particulières d’acceptation en ce qui concerne leur habitacle. Renseignez-vous avant votre départ auprès de votre transporteur. Quant aux petits oiseaux apprivoisés transportés en cabine, ils devront être placés dans une cage recouverte d’un tissu pendant toute la durée du vol.
Les animaux familiers de plus de 5 kilos devront obligatoirement, hors cas exceptionnels, voyager en soute (ventilée, chauffée et pressurisée), sauf dans la soute du Concorde où ils ne peuvent être admis.
Si vous ne disposez pas d’une cage aux normes réglementaires, des caisses spéciales de différentes dimensions, selon le poids et la taille de l’animal, sont vendues dans la plupart des aéroports internationaux (à titre indicatif : dimensions allant de 69 x 51 x 49 cm à 122 x 82 x 89 cm et prix variant de 40 à 145 € hors taxes).

Pour aller à l’étranger mais aussi lors de vos déplacements en France, ne manquez pas de vous munir du carnet de santé de votre animal domestique. Dans tous les cas, informez-vous auprès de la compagnie des vaccins et formalités exigés à l’arrivée. Un vaccin antirabique de plus d’un mois et de moins d’un an et un numéro de tatouage sont, par exemple, obligatoires pour faire débarquer un animal en Corse.
Présentez-vous au moins une demi-heure avant l’heure limite d’enregistrement pour accomplir les formalités requises pour votre chien, chat ou autre compagnon et sachez que seuls les animaux qui vont voyager sont admis dans les aéroports.

Le transport des animaux sauvages ou de certaines espèces animales protégées est soumis à des conditions et restrictions particulières, et il convient, avant d’envisager leur acheminement, de vous adresser soit à votre compagnie aérienne, soit aux Ministères de l’Agriculture, du Budget (Douanes) ou de l’Ecologie.

Annulation de vols

Voir rubrique droits du passagers

Articles prohibés en cabine

Armes à feu

Armes à feu de toute nature: de guerre, de défense, de tir, de foire, de chasse, de salon, historique et de collection, même non soumises à déclaration et objets extérieurement semblables à des armes tels que pistolet de starter; pistolet lance-fusée, pistolet d’abattage, fusils d’autodéfense à balle de caoutchouc.
Les pièces détachées d’armes ci-dessus.
Les munitions des armes ci-dessus.

Armes blanches

Tous objets tranchants ou pointus pouvant être dangereux pour la sécurité publique, tels que baïonnette, sabre, épée, poignard, couteau à cran d’arrêt, couteau à lame fixe de plus de 6 cm, hache, machette, tranchoir, pic à glace, rasoirs à manche, scalpels, canne-épée, canne plombée ou ferrée, bâton de ski, tout matériel de tir à l’arc ou à l’arbalète, lance-pierre, etc, et tout objet considéré comme arme de 6éme catégorie dans le décret 95-589 du 6 mai 1995.

Objets contondants

  • Matraque, casse-tête, tous équipements de sport tels que batte de base-ball, batte de cricket, club de golf, canne de hockey, instruments d’art martiaux, bâtons de toute nature pouvant être utilisés comme matraque, etc.
  • Outils contondants tels que masses, marteaux, burins, tournevis, et tout type d’outillage permettant le démontage ou la destruction d’éléments de portes ou de cloisons, y inclus pistolets électriques à batterie, perceuses électriques à batterie, etc.

Substances et matières dangereuses

  • Substances détonantes et déflagrantes de toute nature et sous quelque forme que ce soit y inclus pétards, feux d’artifice, fusées éclairantes, détonateurs.
  • Substances inflammables de toute nature, y inclus essence en tout conditionnement, essence de térébenthine, peintures, etc. Cependant, l’emport en cabine de produits de toilette inflammables, tel que l’eau de Cologne, est autorisé en quantité raisonnablement limitée.
  • Toute substance chimique dangereuse, tels que acides et bases en concentration susceptible de brûler ou d’endommager.
  • Gaz et contenant de gaz.
  • Matériels d’autodéfense projetant des gaz irritants, lacrymogènes, urticants ou incapacitants, ou générant des décharges électriques à effet incapacitant.

Bagages

Bagages de soute

Seuls les bagages classiques seront acceptés comme bagages enregistrés, les objets volumineux ou encombrants (téléviseurs, gros appareils ménagers, mais aussi planches à voile excédant une certaine dimension, etc.) étant obligatoirement expédiés en fret.

En ce qui concerne le transport en soute de certains autres bagages particuliers, tels que vélos, skis, instruments de musique,... consultez au préalable la compagnie à bord de laquelle vous envisagez de voyager.

Vos bagages enregistrés sont transportés gratuitement en soute jusqu'à une certaine limite de poids (ou de nombre) appelée "franchise", variable selon la destination et le type de billet détenu. Au-delà, il vous faudra acquitter une taxe par kilo ou bagage supplémentaire. Consultez au préalable la compagnie à bord de laquelle vous envisagez de voyager.

Pour des motifs de sécurité et de sûreté, les règlements nationaux et internationaux du transport aérien interdisent de placer des objets dangereux dans les bagages de soute. Il s'agit de tous les articles explosifs, inflammables (briquets, allumettes), corrosifs, oxydants, irritants, toxiques, radioactifs, magnétiques, le chlore, la peinture et les gaz comprimés (par exemple un butane de camping).

Bagages de cabine

Vous pouvez emporter gratuitement en cabine, en sus de la franchise de soute, sous votre propre responsabilité pendant tout le voyage, un unique bagage dont le total des trois dimensions (largeur, longueur, profondeur) ne dépasse pas 115 centimètres (par exemple 40 +55 +20 cm, roues et poignées incluses) et dont le poids ne devra pas excéder 10 kilos en règle générale. En cas de dépassement, la compagnie est en droit de placer le ou les bagage(s) excédentaire(s) en soute.
Sont en principe acceptés en cabine sans surtaxe (à titre d'exemple):

  • Un sac à main (à l'exclusion d'un fourre-tout).
  • Un porte document ou un ordinateur portable n'excédant pas 15 cm d'épaisseur.
  • Un parapluie ou une canne (non garnis d'une pointe).
  • Un appareil photo, une paire de jumelles, une caméra ou un caméscope.
  • De la lecture en quantité raisonnable.
  • La nourriture des bébés pour le vol.
  • Un couffin, une poussette pliante ou un siège auto homologué pour bébé.
  • Une paire de béquilles, un appareil orthopédique.
  • Un chien de passager malvoyant ou malentendant, s'il est admis en cabine (muselé)

Ne placez dans vos bagages à main aucun objet considéré comme dangereux, dont le transport en cabine est prohibé : armes, même une arme de collection ou un jouet, matraques, outils, couteaux (y compris canifs), ciseaux, limes à ongles métalliques, rasoirs à lame, bombe paralysante, etc. Ils seraient inévitablement détectés par les rayons X lors du contrôle de sûreté qui a lieu avant l'accès en zone d'embarquement, et confisqués voire détruits. Sont en revanche tolérés dans les bagages à main une bombe de laque, un parfum en aérosol ou des médicaments à base d'alcool.

Billet

Le billet d’avion est votre titre de transport. Il peut indifféremment s’acheter auprès de la compagnie aérienne ou auprès d’une agence de voyages, soit par vente directe au comptoir soit par vente à distance (téléphone, internet, etc.). A côté du billet sous forme classique dont les coupons de vol délivrés aux passagers sont émis sur support papier rempli manuellement ou par procédé automatique, les passagers peuvent désormais se voir également proposer, sur les vols de certaines compagnies, la délivrance d’un billet émis sous forme électronique, auquel cas, il leur sera remis sur demande un reçu itinéraire passager.
 Quand il s’agit d’un vol «charter», le billet se présente généralement sous la forme d’une contremarque que le client reçoit par la poste, ou qui lui est remise quelques jours avant le départ, voire seulement à l’aéroport.

Sur la souche du billet ou sur le reçu itinéraire, figurent les indications suivantes :

  • Le nom de famille et le prénom du passager.
  • Le ou les parcours à réaliser (s’il n’y a pas d’arrêt du passager en cours de voyage, sur les vols directs comportant une escale intermédiaire, le nom de la ville est précédé d’un X).
  • Le code du transporteur et le numéro de votre vol : Attention, à ce sujet il faut savoir que le transporteur dont le nom figure sur votre billet n’est pas nécessairement celui qui assurera votre transport. La compagnie peut affréter un autre transporteur, ou effectuer ce vol en partenariat avec une autre compagnie, dans le cadre d’un accord de partage de codes.
  • La classe, s’il y a lieu, ou au moins le code du tarif acquitté.
  • La date et l’heure de départ du ou des vol (s) à emprunter.
  • L’état de la réservation (la mention OK signifie «place confirmée»).
  • Le montant du tarif, les taxes et le mode de paiement.
  • La date limite à laquelle le voyage doit être commencé ou terminé.
  • La première date de retour autorisée, le cas échéant.
  • La franchise de bagages.
  • La date et le lieu d’émission.

Avec votre billet (coupons de vols ou document d’identification dont les références ont été communiquées lors de la réservation d’un billet électronique), vous pourrez obtenir, au moment de l’enregistrement, la carte d’accès à bord sur laquelle figurera, s’il y a lieu, votre numéro de siège et la mention fumeur ou non-fumeur et dont vous devrez conservez le talon.
Un billet d’avion constitue un contrat entre le transporteur et le passager, même s’il a été acquis par l’intermédiaire d’une agence de voyages. Il faut que vous preniez connaissance des conditions de ce contrat de transport, dont l’essentiel figure soit au verso des coupons de vol ou sur la pochette qui les accompagne pour les billets classiques soit sur votre reçu itinéraire pour les billets électroniques, en particulier en ce qui concerne les limites de responsabilité en matière de transport des personnes et de leurs bagages, en application de la Convention de Montréal (Voir droits du passagers : Convention de Montréal et Responsabilité).
Vous y trouverez aussi des précisions relatives aux tarifs, à la durée de validité des billets, aux horaires, aux formalités à accomplir (enregistrement, documents de sortie, etc.). Pour le reste, le billet renvoie aux conditions générales de transport, document qui peut être consulté sur demande auprès du transporteur.

Convention de Montréal

Voir droits du passager

Convention de Varsovie

Voir rubrique droits du passager

Documents de voyage

Il est nécessaire, compte tenu du renforcement des mesures de sécurité et de sûreté dans le transport aérien, de disposer d’un document attestant votre identité et comportant une photographie pour emprunter un vol intérieur au territoire métropolitain.

Selon la destination, soit une carte nationale d'identité valide ou soit un passeport en cours de validité mais qui parfois peut être périmé depuis moins de cinq ans restent nécessaires pour les déplacements vers les pays de l’Union européenne même vers ceux pour lesquels la Convention de Schengen est entrée en vigueur (outre la France, Allemagne, Autriche, pays du Bénélux, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Portugal et Suède).
Les mêmes documents obligatoirement en cours de validité (la pièce d'identité adéquate à détenir variant également selon la destination), sont exigés pour tous les autres voyages internationaux ainsi que ceux à destination des départements et territoires d’Outre-mer. A noter que la détention d’un passeport est recommandée, de préférence à la carte nationale d’identité, pour les vols sur les DOM/TOM afin de parer toute difficulté éventuelle d’admission en cas d’escale intermédiaire (prévue ou imprévue) dans un pays étranger.
La déclaration de perte d’un de ces documents de voyage ne constitue pas dans ces cas une pièce suffisante pour justifier de votre identité.
A noter également que de nombreux pays conditionnent l’admission des ressortissants étrangers sur leur territoire à la détention préalable d’un visa d’entrée (voir rubrique correspondante) ou à l’accomplissement d’autres formalités.
Aussi, avant votre départ, prenez la précaution de vous renseigner avec soin sur les documents exigés et les formalités requises auprès des services diplomatiques ou consulaires de votre pays de destination (la quasi-totalité des Etats disposent d’une représentation en France).
Aux termes des réglementations internationale et française en vigueur, un transporteur aérien est en droit de refuser l’embarquement à un passager qui n’a pas en sa possession les documents de voyage appropriés (passeport ou carte d’identité, visa, carnet de vaccination) requis pour le pays de destination, car sa responsabilité serait engagée en cas de refoulement de la part des autorités locales. En effet, outre qu’elle s’exposerait au versement d’une amende, la compagnie aurait à supporter les coûts de rapatriement obligatoire du passager non admis (dont elle pourrait d’ailleurs lui demander le remboursement).

Douanes

Au sein de l’Union européenne (UE), vous pouvez acheter, pour vos besoins personnels, des biens dans un autre Etat membre sans limitation de quantités ou de valeurs et sans formalité aux frontières intracommunautaires. Toutefois, certains produits particulièrement sensibles restent soumis à des dispositions spécifiques.
Il s’agit notamment des armes et munitions, des biens culturels, des espèces de la faune et de la flore sauvages protégées et des produits qui en sont issus (Convention de Washington), des animaux vivants et produits animaux, des végétaux et produits végétaux, des médicaments et produits médicaux (sauf ceux correspondant aux besoins personnels du voyageur) ainsi que des vins, boissons alcoolisées, tabacs et autres produits soumis aux règles des contributions indirectes et au paiement de taxes (sauf si les quantités détenues laissent présumer leur caractère non commercial). Renseignez-vous au préalable auprès d’un service des douanes pour éviter toute difficulté
Il convient en outre de rappeler que l’importation en France, l’exportation ou la simple détention de tout objet de contrefaçon, même destiné à votre usage personnel, est prohibée par la législation française.
En revanche, les formalités fiscales et douanières subsistent au passage des frontières avec les pays tiers (non membres de l’UE).

Ce que vous pouvez rapporter de vos voyages à l'étranger


Enregistrement

L’enregistrement est l’opération par laquelle, sur présentation de votre billet d’avion (coupons de vol pour les billets classiques ou reçu itinéraire pour les billets électroniques) au comptoir de votre compagnie aérienne dans l’aérogare, le personnel de celle-ci validera votre passage et constatera le dépôt de vos bagages de soute.

Le choix de votre place à bord de l’appareil (côté hublot ou allée centrale, siège fumeur ou non-fumeur) se fait en principe lors de l’enregistrement.
Même si vous voyagez sans bagages, vous devez en général vous faire enregistrer au comptoir de la compagnie avant de vous présenter à l’embarquement. Mais les compagnies sont autorisées, à l'exception de certains vols, à mettre en place des facilités d’enregistrement pour les passagers munis d’un seul bagage à main ou ceux acquittant le plein tarif (enregistrement par bornes automatiques dans l’aérogare, voire dans certains halls de gares etc...). Consultez votre transporteur si ces services vous intéressent.

  • L’heure limite d’enregistrement est l’heure au-delà de laquelle l’embarquement du passager n’est plus garanti. Pour les vols intérieurs, et même si vous n’avez pas de bagages, l’heure limite d’enregistrement est désormais fixée à vingt-cinq ou trente-cinq minutes au minimum avant l’heure de départ du vol compte tenu des procédures liées au récent renforcement des mesures de sécurité et de sûreté du transport aérien. Pour les mêmes raisons, cette heure limite est portée à trente-cinq ou quarante-cinq minutes au moins pour les vols réguliers européens. Pour les vols internationaux ou long-courriers, à destination et en provenance des DOM-TOM, votre transporteur peut vous demander de vous présenter au minimum une heure et jusqu’à trois heures avant le décollage de l’avion. Un délai de deux heures est fréquent pour les vols “charter” à destination du Bassin méditerranéen.
    L’heure limite d’enregistrement variant ainsi largement selon les compagnies et les destinations, prenez grand soin de vous conformer aux prescriptions de votre transporteur et aux indications portées sur votre billet ou faites-vous repréciser les délais d’enregistrement par votre agence.

  • Sur les lignes intérieures françaises, les enfants non accompagnés, les groupes, les passagers à mobilité réduite devront se présenter trente minutes supplémentaires au moins avant l’heure limite d’enregistrement. Ce délai est porté à une heure pour les vols internationaux.
    Si vous voyagez avec un animal, prévoyez également un délai supplémentaire supérieur d’au moins une demi-heure à celui requis pour les passagers seuls.

Handicapés et personnes à mobilité réduite

Depuis de nombreuses années, les instances nationales ou internationales ont adopté ou préconisé une série de dispositions destinées à faciliter le déplacement, par tous modes de transport collectif, des personnes souffrant d’un handicap permanent, moteur ou sensoriel.

Ainsi, dès l’arrivée à l’aéroport, des aménagements et équipements spéciaux ont été spécifiquement réalisés pour l’accueil des passagers handicapés (places de stationnement réservées, bornes d’appel à proximité afin de contacter le service d’assistance qui les prendra en charge jusqu’à l’avion).

La plupart des compagnies aériennes mettent à leur disposition un service spécial d’assistance (personnel d’accompagnement) pour faciliter l’embarquement et le débarquement. Les transporteurs mettent en outre gratuitement à leur service des fauteuils roulants dans l’enceinte de l’aérogare.

La plupart des aéroports internationaux sont désormais équipés de rampes pour fauteuils roulants, et offrent des véhicules spécialisés ou des plates-formes élévatrices lorsque les passerelles téléscopiques sont indisponibles.

Si l’admission à bord des passagers souffrant d’un handicap moteur ou sensoriel n’est en principe soumise à aucune condition particulière d’acceptation, il est toutefois indispensable d’informer au préalable la compagnie (au minimum 48h à l'avance) afin que le passager handicapé bénéficie des services offerts. Il lui sera parfois demandé de remplir un formulaire spécifique de renseignements médicaux (documents INCAD), disponible dans tous les aéroports ou agences de voyages, qui devra accompagner sa demande de réservation.

Pour des raisons de sécurité, les passagers atteints d’un handicap mental sévère ne peuvent voyager en avion sans accompagnateur sur les vols long-courriers. Pour les trajets plus courts, ils pourront être admis à voyager seuls sur certaines compagnies sous réserve d’un accord médical préalable.

Informations

La plupart des aéroports (voir rubrique Aéroport) disposent d'un comptoir d'information à l'attention des passagers. A votre arrivée, vous y obtiendrez tous les renseignements utiles pour gagner votre lieu de destination (transport au sol, itinéraire, etc.), réserver une chambre d'hôtel ou louer une voiture.

Par ailleurs, les aéroports fournissent gratuitement, sur demande, diverses brochures d'information (guide de l'aérograre, horaire des vols au départ et à l'arrivée, etc.).

Perte de bagages

En cas de perte de vos bagages enregistrés, la responsabilité de votre transporteur est susceptible d’être engagée en vertu des réglementations nationale et internationale.

Il est impératif, après avoir constaté leur disparition dès votre arrivée en zone de livraison, de signaler immédiatement la perte de vos bagages au service «Bagages» de votre transporteur ou, à défaut, de l’aéroport. On vous fera remplir l’imprimé spécial qui permettra d’entreprendre des recherches au plus tôt et servira, de surcroît, de justificatif à l’appui de votre réclamation.

Si vos bagages ont entre-temps été retrouvés, l’indemnité à laquelle vous pouvez prétendre sera versée non plus au titre de la perte mais du retard de vos bagages. En ce cas, vous devrez adresser votre demande d’indemnisation au plus tard 21 jours à compter de celui où vos bagages vous seront remis.

Refus d'embarquement

Si l’on vous refuse l’embarquement à bord d’un vol régulier au départ d’un pays de l’Union européenne pour des motifs liés à la pratique de la surréservation, votre transporteur est tenu de vous verser une compensation. Un système de dédommagement similaire a été mis en place pour les vols réguliers au départ de certains autres pays (en particulier aux Etats-Unis et au Canada).
Reportez-vous à la rubrique Droits du passagers pour connaître les conditions et modalités de versement de cette indemnité.

Le refus d’embarquement qui vous a été opposé peut cependant reposer sur des raisons légitimes (non-respect des exigences relatives à l’heure limite d’enregistrement, comportement incorrect, absence de reconfirmation, etc.) et ne donne donc pas lieu à indemnisation.

Retards

Des vols peuvent être retardés pour diverses raisons : de mauvaises conditions météorologiques, un encombrement des couloirs aériens ou des aéroports, des incidents techniques ou encore des problèmes d’organisation propres à la compagnie concernée.

En règle générale, les transporteurs précisent dans leurs conditions générales de transport que leurs horaires ne sont pas garantis et peuvent être modifiés sans préavis. Ils indiquent également qu’ils s’engagent à faire de leur mieux pour transporter les passagers, leurs bagages, et les marchandises avec une diligence raisonnable et que leur responsabilité ne peut être recherchée s’ils démontrent qu’ils ont pris toutes les mesures nécessaires pour éviter le dommage lié à un retard.

Il convient cependant de souligner, qu’aux termes des réglementations internationale et française en vigueur, «le transporteur est responsable du dommage résultant d’un retard dans le transport aérien de voyageurs, bagages ou marchandises». Il s’agit donc là d’un principe général de responsabilité présumée en cas de préjudice occasionné par un retard horaire, dont le transporteur peut certes s’exonérer, mais à condition qu’il apporte bien la preuve qu’il a pris toutes les mesures nécessaires pour éviter ce dommage, ou qu’il lui était impossible de les prendre.

Si, lors d’un voyage, vous subissez un préjudice résultant d’un retard important, n’hésitez pas à contacter votre compagnie, qui pourrait vous offrir une compensation dans la mesure où elle se considérerait responsable.

Voir la rubrique Droits du passager : retards

Zones d'un aéroport

Selon que vous partez en voyage ou que vous venez accueillir des passagers, dirigez-vous soit vers la zone des Départs, pour effectuer vos formalités d’enregistrement, soit vers la zone des Arrivées de l’aérogare.

Dans chaque aérogare, il existe une zone publique à laquelle ont accès les voyageurs ainsi que les personnes venues les accompagner ou les attendre et une zone réservée accessible aux seuls passagers qui embarquent et qui débarquent. Les passagers à destination ou en provenance de vols internationaux (hors espace Schengen) passent nécessairement par la zone sous douane où se situent les boutiques hors taxes et les salles d’embarquement. A votre arrivée, si vous avez un bagage enregistré, vous aurez à vous diriger vers la zone de livraison des bagages.

Selon que vous partez en voyage ou que vous venez accueillir des passagers, dirigez-vous soit vers la zone des Départs, pour effectuer vos formalités d’enregistrement, soit vers la zone des Arrivées de l’aérogare. Dans chaque aérogare, il existe une zone publique et une zone réservée accessible aux seuls passagers qui embarquent et qui débarquent. Les passagers à destination ou en provenance de vols internationaux (hors espace Schengen) passent nécessairement par la zone sous douane où se situent les boutiques hors taxes et les salles d’embarquement. A votre arrivée, si vous avez un bagage enregistré, vous aurez à vous diriger vers la zone de livraison des bagages.

Surréservation

La surréservation est une pratique qui consiste, de la part des transporteurs, à réserver, sur un vol donné, plus de places que n’en comporte la capacité de l’avion.
Voir droits du passagers : surréservation


 

Liens : C2FPA : Centre de Formation des Pompiers d'Aéroport